AdminPulse ne dispose pas de champ distinct pour enregistrer une indivision d’actions. Vous devez donc enregistrer l’indivision au moyen d’un groupe d’actionnaires. AdminPulse traite ainsi les actionnaires concernés ensemble dans le calcul des UBO et affiche l’indivision comme un seul groupe.
Comment enregistrer des actions en indivision ?
Nous illustrons la procédure à l’aide d’un exemple. Imaginons que trois actionnaires, Jan Janssens, Janine Peeters et BV Vermeulen, détiennent ensemble 30 actions en indivision dans l’entreprise fictive AP Tech. Le nombre total d’actions d’AP Tech est plus élevé, mais seules ces 30 actions sont pertinentes pour cette indivision.
Enregistrez l’indivision auprès des actionnaires concernés dans la section Relations liées d’AP Tech :
- Attribuez le nombre total d’actions de l’indivision à un seul des actionnaires concernés. Dans cet exemple, saisissez 30 pour un actionnaire et 0 pour les autres actionnaires dans le champ Nombre d’actions.
- Saisissez le même nom dans le champ Groupe d’actionnaires pour tous les actionnaires concernés. Dans cet exemple, Groep JPV.
- Sélectionnez l’option Indivision dans le champ Droits de propriété pour tous les actionnaires concernés.
Concrètement, enregistrez les actionnaires de l’exemple comme suit :
| Actionnaire | Nombre d’actions | Groupe d’actionnaires | Droits de propriété |
|---|---|---|---|
| Jan Janssens | 30 | Groep JPV | Indivision |
| Janine Peeters | 0 | Groep JPV | Indivision |
| BV Vermeulen | 0 | Groep JPV | Indivision |
👉 N’attribuez les actions de l’indivision qu’à un seul actionnaire du groupe. Si vous saisissez des actions pour plusieurs membres, AdminPulse les comptabilise également. Les pourcentages UBO et le nombre total d’actions ne sont alors plus corrects. Vous pouvez, par exemple, obtenir un nombre négatif d’actions inconnues dans le calcul des UBO.
Quel est le résultat dans le calcul des UBO ?
AdminPulse additionne les actions saisies pour les membres d’un même groupe d’actionnaires. Dans cet exemple, le groupe détient 30 actions : 30 + 0 + 0.
Le groupe apparaît comme un seul ensemble dans la section UBO de la fiche relation. Vous pouvez le reconnaître à l’icône de groupe .
Le groupe représente-t-il plus de 25 % des actions ou des droits de vote ? Les membres qui forment ensemble l’indivision sont alors indiqués comme UBO regroupés dans l’aperçu UBO.
💡 Les actionnaires auxquels vous attribuez 0 action et 0 droit de vote reçoivent un avertissement sous la forme d’un triangle rouge dans l’aperçu UBO. C’est normal avec cette procédure. Ils restent membres du groupe d’actionnaires et sont pris en compte dans l’évaluation du groupe.
Combiner une indivision avec un usufruit et une nue-propriété
Une indivision peut être combinée avec une répartition entre l’usufruit et la nue-propriété. Un exemple classique est celui d’un parent qui détient l’usufruit des actions, tandis que les enfants détiennent ensemble la nue-propriété en indivision.
Pour savoir comment enregistrer l’usufruit et la nue-propriété en général, consultez l’article FAQ - Comment enregistrer l’usufruit et la nue-propriété d’actions ? .
Les nus-propriétaires détiennent-ils ensemble les actions en indivision ? Attribuez alors le nombre total d’actions à un seul nu-propriétaire et saisissez 0 action pour les autres nus-propriétaires. Indiquez le même Groupe d’actionnaires pour tous les nus-propriétaires.
Enregistrez l’usufruitier séparément avec 0 action et le nombre correct de droits de vote. N’ajoutez pas l’usufruitier au groupe d’actionnaires des nus-propriétaires.
💡 Bon à lire
- Vous ne connaissez pas encore les relations liées ? Consultez l’article Le dossier relation - section Relations liées